Le SH est un système de codage normalisé de termes et de numéros utilisés pour le commerce international. Plus de 200 pays, qui sont à l’origine d’environ 98 p. 100 du commerce mondial, se basent sur le SH pour établir leurs tarifs douaniers et compiler des données et des statistiques sur le commerce international.

Le classement des produits dans le Tarif des douanes du Canada est basé sur le Système harmonisé. Le Tarif des douanes du Canada consiste en quelque 10 000 numéros de classement. Au Canada, le numéro de classement tarifaire est composé de 10 chiffres. Les six premiers chiffres peuvent être divisés en trois parties. Les deux premiers chiffres (SH-2) désignent le chapitre dans lequel les marchandises sont classées. Par exemple, 09 est le chapitre « Café, thé, maté et épices ». Les deux chiffres suivants, ou SH-4, désignent les regroupements dans le chapitre : 09.02, par exemple, se rapporte au « thé, même aromatisé ». Les deux chiffres suivants (SH-6) sont encore plus précis : ainsi, le code 09.02.10 désigne le thé vert (non fermenté). Les six premiers chiffres sont normalisés dans tous les pays par le tarif international. Les septième et huitième chiffres visent à distinguer les variantes des produits aux fins du commerce canadien, et les deux derniers chiffres servent à établir des statistiques canadiennes. Certains pays tiennent des codes après les six premiers chiffres qui diffèrent souvent des codes du Canada.

Il incombe aux entreprises, à titre d’importatrices ou d’exportatrices, de déclarer correctement leurs marchandises. Leur non-conformité peut entraîner des retards au moment du dédouanement des marchandises, une suspension des privilèges ainsi que des amendes déterminées.

Le SH contribue également à l’harmonisation des procédures douanières et commerciales. De plus, il est beaucoup utilisé par les gouvernements, les organisations internationales et le secteur privé à de nombreuses autres fins, telles que les taxes intérieures, les politiques commerciales, le suivi des marchandises contrôlées, les règles d’origine, les taux de fret, les statistiques sur le transport, la surveillance des prix, le contrôle des contingents ainsi que les recherches et les analyses économiques.

Pour trouver le code HS correspondant à votre produit, veuillez cliquer sur le lien ci-dessous :

http://www.ic.gc.ca/cgi-bin/sc_mrkti/cid/cid_f.cgi?func=start_search&search_type=by_product?Open&page=00006.html